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Marques déposées par DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie
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ROTO-CONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO-CONE
DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie)

Numéro de dépôt :
1309435
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque ROTO-CONE

Déposée le 15 mai 1985 par DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO-CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) domicilié(e) 4500 Dorr Street, Toledo, Etat de l'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque ROTO-CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO-CONE est expirée depuis le 15 mai 1995.

DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes : ROTO-CAM , DANA T & G , SPEEDOSTAT , DISC O TORQUE , PC , VICTOR


DANA CORPORATION (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) - 4500 Dorr Street, Toledo, Etat de l'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Machines et machines outils;moteurs;poulies et socles de moteur pour emploi avec celles-ci;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture; couveuses.